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Article 1 - Dénomination

L'association est dénommée « Cercles de Bridge Woluwé-Saint-Lambert », par abréviation CBWSL.

Le site internet est : www.cbwsl.be.

 

Article 2 - Siège social

Son siège social est établi sur le territoire de l'agglomération bruxelloise.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération. Il est actuellement établi à Woluwé-Saint-Lambert, chaussée de Roodebeek 314.

 

Article 3 - Objet et implantations

L'association a pour objet toute activité en rapport avec le jeu de Bridge.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Deux implantations :

  • Le cercle du lundi (CDL) joue de 14 à 18 h au pavillon du parc de Roodebeek, 314 chaussée de Roodebeek, 1200 Woluwé-Saint-Lambert.

  • Le cercle du jeudi (CBSL) joue également de 14 à 18 h à la maison des Associations, 4 place Saint Lambert, 1200 Woluwé-Saint-Lambert.

Article 4 - Catégories

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants du présent acte, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

 

Article 5 - Membres effectifs

Sont membres effectifs :

  • Les membres du conseil d'administration.

  • Toute personne admise en cette qualité par décision du conseil d'administration.

L'ensemble des membres effectifs constitue l'Assemblée générale.

Article 6 – Membres adhérents

Sont membres adhérents, toutes personnes admises en cette qualité par décision du conseil d'administration.

 

Article 7 - Démission - Exclusion

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire d'office, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

Les décisions d'exclusion sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

 

Article 8 - Cotisations

Tous les membres payent une cotisation annuelle au montant fixé par le conseil d'administration.

Le montant de cette cotisation peut varier de zéro à cent euros. La cotisation n'est en aucun cas remboursable.

 

Article 9 – Assemblée Générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent y participer et émettre un avis au sujet des points à l'ordre du jour.

Ils n'ont pas de droit de vote.

Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale ratifie à la majorité simple le règlement d'ordre intérieur, ainsi que ses modifications.

 

Article 10 - Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres sont convoqués à l'assemblée générale par le président du conseil d'administration.

Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif ou adhérent à qui ils donneront une procuration écrite. Le destinataire de cette procuration ne pourra représenter qu'un seul absent.

Les convocations sont faite par lettre missive, adressée quinze jours au moins avant la date de la réunion. Elles peuvent aussi se faire par courriel. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts.

 

Article 11 – Droit de vote

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

 

Article 12 – Registre des procès-verbaux

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

 

Article 13 – Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisi parmi les membres effectifs . Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

La durée de chacun des mandats est fixée à trois années et est renouvelable par tiers. Chaque mandat est exercé bénévolement, les administrateurs sortants sont rééligibles.

 

Article 14 – Décisions du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

 

Article 15 – Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

 

Article 16 - Signature

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

 

Article 17 - Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

 

Article 18 – Comptes et budget

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale qui se tiendra un lundi fin décembre.

L'association ouvrira un compte courant dans une institution bancaire de son choix et donnera pouvoir de gestion à trois de ses administrateurs.

 

Article 19 - Dissolution – Liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir, y compris le matériel, devra être remis à une autre association s'occupant de la promotion du jeu de bridge, à défaut au comité de bridge de Bruxelles, Brabant wallon.

 

Dispositions particulières

Article 20

Les comparants s'étant réunis, ont pris les dispositions suivantes à l'unanimité :

a. Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le 1 janvier 2018 et se clôturera le 31 décembre 2018.

La cotisation annuelle 2018 est fixée à zéro euro.

 

b. Première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale annuelle se déroulera fin décembre 2018.

A cette occasion, le renouvellement du conseil d'administration s'effectuera par mesure transitoire par tiers, soit en 2018 le trésorier et le chargé des relations externes, en 2019 le secrétaire et le vice-président, en 2020 le président. Dès cette élection, les mandats sont de trois ans.

 

c. Membres effectifs

Les administrateurs nomment, sous réserve de leur acceptation, comme membres effectifs à partir du 1 janvier 2018, mesdames Viviane Castiau , Micheline Léonard, Geneviève Danheux , Nanou Goethals ainsi que messieurs John Tod, Jacques Jacobs, André Stalmans.

 

d. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à trois minimum; le conseil d'administration se réserve le droit d'en augmenter le nombre.

Sont appelés à ces fonctions:

  • Président : Monsieur Philippe Taymans

  • Vice-présidente, coordinatrice : Madame Marie-Thérèse de Ville de Goyet

  • Trésorier : Monsieur Gerrit Eerdmans

  • Relations externes : Madame Claude Baudoux

  • Secrétaire, arbitre: Monsieur Christian Dexhorez

Monsieur Philippe Taymans s'occupera également de l'informatique ainsi que de la coordination CBSL.

Fait à Woluwé-Saint-Lambert, le 18 décembre 2017

 

Addendum du 8 février 2018

Article 21

A l'unanimité, le conseil d'administration nomme les deux personnes suivantes comme administratrices.

 

  • Thérèse Mayer
  • Danette Nuyens

Dans une première phase, la tâche des nouvelles administratrices sera d'aider à la mise en place du tournoi du jeudi, la tenue du bar, et le début de l'apprentissage du programme d'encodage "BriTay".